Communauté de Communes du Haut Val d'Oise (CCHVO)
  • Accueil
  • CCHVO
    Présentation Communes membres Gouvernance et Instances Services Budget Commande Publique
  • Vivre Habiter
    Urbanisme Gestion des déchets Santé Rénovation énergétique Accès au droit Accueil des gens du voyage Service de détagage Traitement des nids de frelons
  • Grands Projets
    Action Cœur de Ville 2 Transition écologique Berges de l'Oise Programme Local de l'Habitat
  • Entreprendre Se déplacer
    Les Zones d'activités Accompagner les commerces Entreprises & Porteurs de projets Emploi, insertion Transports et mobilités
  • Centre aquatique

PV et actes administratifs

Accueil / CCHVO / Gouvernance et Instances / Actes réglementaires, délibérations,CR / PV et actes administratifs

Recherche par année -

Date Nom
01/04/2023

Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

06/03/2023

Publication des actes administratifs au 06 03 2023

06/03/2023

PV du Conseil communautaire du 06 03 2023

28/11/2022

Publication des actes administratifs au 28 11 2022

28/11/2022

PV du Conseil communautaire du 28 11 2022

26/09/2022

Publication des actes administratifs au 26 09 2022

26/09/2022

PV du Conseil communautaire du 26 09 2022

27/06/2022

Compte rendu du conseil communautaire du 27 06 2022

04/04/2022

Compte rendu du conseil communautaire du 04 04 2022

14/02/2022

Compte rendu du conseil communautaire du 14 02 2022

1 -2 - 3 -4 -5
×

Contacts

Communauté de Communes du Haut Val d'Oise (CCHVO)

16 Rue Nationale - CS 10600

95260 Beaumont-sur-Oise - FRANCE

+33 1 39 37 59 70

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contacter nos services
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes